CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1291329
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2004
Présentation de la marque CRISTALLERIES DE BAYEL
Déposée le 4 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISTALLERIES DE BAYEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE domicilié(e) La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2036695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 487 417 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2036695) - France.
La marque CRISTALLERIES DE BAYEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE, société anonyme - La Voie Basse, 10310 BAYEL (dossier no 2036695) - France - SIREN 392487417
APPLIMA S.A. - (dossier no 2036695) - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 1994 n°2036695 - Publication au BOPI 1994-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63033 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63032 - Publication au BOPI 1992-05-18
Inscription le 18 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63031 - Publication au BOPI 1992-05-18
Produits en porcelaine et faïence et, en particulier en cristal, pour le service de la table, la cuisine, l'ornementation, ainsi que les articles pour le ménage, pour fumeurs et pour l'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CRISTALLERIES DE BAYEL"
